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GEN 5.1 Rapport sur l'ordre du jour administratif de l'assemblée

22 février 2005

Alors que le Comité de planification de l'Assemblée (CPA) continuait de préparer le programme, la vie spirituelle et la logistique de l'Assemblée, le Comité exécutif en a élaboré l'ordre du jour administratif, auquel figurent entre autres la procédure des délibérations et des élections, les comités, ainsi que la meilleure façon de tirer profit des réunions régionales et confessionnelles au cours de l'Assemblée.

En s'appuyant sur les travaux du Comité central, le Comité exécutif poursuivra la préparation de l'ordre du jour administratif de l'Assemblée lors de sa réunion de septembre 2005.

En plus de la vérification et de l'examen du Manuel de conduite des réunions (Doc. GEN 4.4), le Comité central devra réfléchir aux questions suivantes et conseiller le Comité exécutif à ce propos : les comités de l'Assemblée ; les procédures électorales pendant l'Assemblée ; l'ordre du jour des réunions par régions et par confessions durant à l'Assemblée.

I. Comités de l'Assemblée

A. Taille et composition des comités de l'Assemblée

Rien n'est officiellement prévu quant à la taille des comités de l'Assemblée (à l'exception du Comité directeur). Dans le passé on a eu recours à diverses solutions.

Lors de sa réunion de septembre 2004, le Comité exécutif a recommandé que les comités de l'Assemblée reflètent en taille et en diversité la composition de l'actuel Comité exécutif, c'est à dire : 24 personnes représentant toutes les régions.

Après confirmation de la liste des délégués par le Comité central (février 2005), le secrétariat préparera des propositions pour la nomination des membres de chacun des comités de l'Assemblée. Ces propositions seront soumises à l'approbation du Comité exécutif de septembre 2005. Celui-ci transmettra les listes à l'Assemblée qui désignera les comités au cours de sa première séance administrative.

B. Les comités de l'Assemblée et leur mandat

Le règlement du COE ne mentionne explicitement que le Comité directeur et le Comité des désignations. D'autres comités sont désignés en fonction des besoins, ce sont, généralement, le Comité d'examen des directives, le Comité d'orientation du programme, le Comité des questions d'actualité, le Comité du message, le Comité des finances et le Comité des cultes.

Le Comité directeur

a) Coordonne les activités courantes de l'Assemblée.

b) Examine l'ordre du jour de l'Assemblée en proposant des modifications s'il y a lieu.

c) Contrôle les modalités du travail de l'Assemblée.

d) Evalue les travaux/les rapports des comités de l'Assemblée.

e) Examine la meilleure façon de présenter les rapports des comités à l'Assemblée.

Le Comité directeur est composé de membres de droit, il réunit des délégués exerçant une responsabilité particulière au cours de l'Assemblée. Sa fonction et sa composition figurent dans le règlement du COE (III. 5).

Le Comité des désignations

a) Prépare une liste de candidats à l'élection au Comité central.

Le Comité d'examen des directives

a) Donne suite aux rapports du Président et du Secrétaire général.

b) Examine les relations avec les Eglises membres (par exemple : Rapport de la « commission spéciale »).

c) Examine les relations avec les Eglises non membres (Eglise catholique romaine/Groupe mixte de travail; Pentecôtistes/Groupe mixte consultatif ; Evangéliques).

d) Examine les relations avec les partenaires oecuméniques (Organisations oecuméniques régionales ; Conseils nationaux d'Eglises ; Communions chrétiennes mondiales).

e) Etudie les questions relatives à « la cohérence du mouvement oecuménique un » (Forum chrétien mondial ; reconfiguration du mouvement oecuménique).

f) Etudie les amendements à la constitution et au règlement du COE.

g) Etudie les questions d'adhésions (demandes d'adhésion).

h) Fait des propositions d'étude sur la politique future (en coordination avec le Comité d'orientation du programme)

i) Etudie les autres questions qui lui sont transmises par l'Assemblée.

Le Comité d'orientation du programme

a) Examine les activités de programme du COE.

b) Reçoit le rapport d'évaluation préalable à l'Assemblée.

c) Propose des lignes directrices pour le travail futur.

d) Propose des priorités de programme pour le travail futur (en coordination avec le Comité des finances et le Comité d'examen des directives).

Le Comité des questions d'actualité

a) Prépare des déclarations sur des questions d'intérêt général qui ont été sélectionnées, concernant notamment l'engagement oecuménique pour les droits de la personne.

Le Comité des finances

a) Examine les finances du COE.

b) Aide les délégués à comprendre la situation financière du COE.

c) Prépare des prévisions financières pour l'avenir.

d) Propose une politique et des directives financières à soumettre à l'examen du nouveau Comité central.

Le Comité du message

a) Est attentif à ce qui se passe à l'Assemblée.

b) Rédige un projet de message exprimant l'esprit et les perspectives de l'Assemblée.

Le Comité des cultes

a) Coordonne les célébrations d'ouverture et de clôture.

b) Coordonne les prières du matin et du soir.

c) Coordonne la prière de clôture à la fin de chaque session plénière.

d) Se tient en liaison avec le comité local, s'agissant de la participation locale et des cultes du dimanche avec les paroisses.

e) Coordonne les demande de célébration eucharistique.

C'est le seul comité dont les membres soient nommés comme ceux d'un comité préparatoire mais dont la tâche se poursuive pendant l'Assemblée. Il a la possibilité de coopter des membres supplémentaires pendant l'Assemblée.

II. Procédure d'élection

Il est nécessaire d'établir la procédure à suivre pour élire les membres des comités de l'Assemblée, du Comité central et huit (8) Présidents. Cette procédure sera insérée dans le Manuel de conduite des réunions (section 14, page 13 de la présente version).

Le Comité exécutif est invité à examiner le projet de procédure exposé ci-dessous et à le transmettre au Comité central pour discussion. Ce dernier est invité à commenter la procédure afin de l'améliorer. Après le Comité central, le Comité de planification procédera aux adaptations nécessaires de l'emploi du temps de l'Assemblée ; le personnel continuera à affiner la procédure et le Comité exécutif y mettra la dernière main lorsqu'il se réunira en septembre 2005.

Il est proposé d'inclure dans le Manuel de conduite des réunions, à la section 14, la procédure suivante :

a) Comités de l'Assemblée

Pendant la première séance de décision de l'Assemblée, le Comité directeur présente les noms des personnes proposées par le Comité exécutif pour faire partie des comités de l'Assemblée (y compris du Comité des désignations). Les comités se mettent immédiatement au travail.1

b) Comité central

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Avant l'Assemblée, les Eglises membres sont invitées à proposer des candidats pour le Comité central parmi les délégués à l'Assemblée. Les Eglises de chaque pays et de chaque région sont encouragées à se consulter pour trouver des candidats capables de représenter plusieurs Eglises.

Pendant l'Assemblée, les réunions régionales et confessionnelles sont autant d'occasions de discuter de candidatures particulières.2

Principes guidant les travaux du Comité des désignations 3:

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- aptitudes personnelles des candidats pour la tâche à laquelle ils seront appelés

- représentation confessionnelle juste et adéquate

- représentation géographique et culturelle juste et adéquate

- représentation juste et adéquate des intérêts majeurs du COE

- recevabilité générale des propositions auprès des Eglises auxquelles appartiennent les personnes proposées

- pas plus de sept personnes d'une seule et même Eglise membre

- représentation adéquate des laïcs - hommes, femmes, jeunes et personnes handicapées

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Au début de l'Assemblée, le Comité des désignations lui présente, pour examen et approbation, une première proposition portant sur le profil envisagé du Comité central (répartition de 150 sièges au plus, sans mention de nom).4

Ultérieurement, une première liste de noms est présentée en séance de délibération, pendant laquelle les participants sont encouragés à discuter de la liste en général. Aucune proposition de changement de nom n'est prise en considération pendant cette séance.5

Les délégués peuvent soumettre au Comité des désignations des propositions de changement concernant des candidatures spécifiques. Tout changement doit proposer un remplaçant ou une remplaçante présentant le même profil démographique (région, sexe, âge, etc.) et doit être signé par six délégués de la région concernée.

Lorsque la liste de noms est présentée en deuxième lecture en séance de décision 6 , le Comité des désignations rend compte des changements proposés à la liste et de toute variation susceptible d'en résulter. Si l'Assemblée n'est pas prête à approuver la liste, un nouveau délai est accordé pour permettre aux délégués de faire des propositions hors séance, selon la procédure décrite ci-dessus, et la liste est présentée à une séance de décision 7 ultérieure où l'on procède à l'élection.

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c) Présidents du COE

Avant une Assemblée, le personnel demande aux organisations oecuméniques régionales et aux réunions régionales préparatoires à l'Assemblée de donner leur avis sur les noms à soumettre au Comité des désignations pour lui permettre d'établir la liste des noms des huit personnes qu'il propose comme présidents du COE. L'élection suit la même procédure que celle des membres du Comité central.

d) Votes

Les élections sont régies par la procédure de vote en place.

III. Réunions régionales et confessionnelles

Il est de tradition de prévoir du temps, pendant chaque Assemblée, pour des réunions régionales et confessionnelles. Par le passé, l'ordre du jour de ces deux types de réunion n'a pas toujours été coordonné avec l'ordre du jour administratif de l'Assemblée. Le Comité exécutif propose d'accorder plus d'attention à l'ordre du jour de ces deux types de réunion dans le but de les rendre aussi constructives que possibles à la fois pour les participants réunis à Porto Alegre et les décisions de l'Assemblée.

Réunions régionales

Une réunion régionale se tiendra pendant la période délibérative de l'Assemblée. Les candidatures pour le Comité central et les préoccupations régionales figureront parmi les points inscrits à l'ordre du jour.

Chaque région examinera le profil envisagé pour le Comité central, ainsi que les noms proposés par les Eglises membres pour le Comité central. La région choisira les candidatures à soumettre à l'examen du Comité des désignations. Le ou les membres assurant la liaison avec un groupe régional transmettra ou transmettront au Comité des désignations les propositions de cette région.

Chaque région discutera de sujets qui préoccupent ses Eglises, y compris de questions d'intérêt général qui pourraient être inscrites à l'ordre du jour de l'Assemblée. Les membres des divers comités de l'Assemblée assureront la liaison entre leur région et leur comité et rendront compte des discussions de chaque région.

Réunions confessionnelles

Une réunion confessionnelle se tiendra pendant la période délibérative de l'Assemblée. Le regard que porte chaque famille confessionnelle sur l'oecuménisme au 21e siècle et les candidatures pour le Comité central figureront parmi les points inscrits à l'ordre du jour.

Chaque famille confessionnelle discutera de l'état présent et futur de l'unité de l'Eglise et des moyens à employer pour renforcer la vision de l'unité de l'Eglise dans ses rangs. Elle débattra aussi du rôle unique qu'elle souhaite voir jouer au Conseil oecuménique dans l'ensemble du mouvement oecuménique, ainsi que du rôle unique des divers organismes confessionnels.

Chaque famille confessionnelle examinera le profil envisagé pour le Comité central ainsi que les noms proposés par les Eglises membres pour le Comité central. Elle choisira les candidatures à soumettre à l'examen du Comité des désignations. Le ou les membres assurant la liaison avec une famille confessionnelle transmettra ou transmettront les propositions de celle-ci au Comité des désignations.

Les membres des divers comités de l'Assemblée assureront la liaison entre leur famille confessionnelle et leur comité et rendront compte des discussions qui auront eu lieu dans leur famille confessionnelle.

FOOTNOTES

1 Toutes les indications concernant les séances sont provisoires car elles dépendent de l'emploi du temps, cf. GEN 5, annexe 3. Présentation des comités de l'Assemblée - mercredi 15 février

2Réunions régionales - vendredi 17 février. Réunions confessionnelles - samedi 18 février

3 Article III.4.c) du Règlement

4 Présentation du profil du Comité central - jeudi 16 février

5 La question de savoir si cette séance de délibération pourra avoir lieu et sous quelle forme est encore à examiner.

6 Deuxième lecture de la liste des désignations - lundi 20 février

7 Présentation de la liste définitive et vote - mardi 21 février ou mercredi 22 février