Document n°  GEN 4   

I.  Introduction

Le Comité central a approuvé la communication du projet d’article XVI aux Eglises membres et aux membres du Comité central pour leur information et leurs éventuels commentaires (cf. CC 2003, Doc. no 4.1).

Par la suite, le Comité exécutif a autorisé:

a)       l’inclusion dans le “Projet de révision de l’article XVI du Reglement: Conduite des réunions” des suggestions formulées par les Eglises membres et le Comité directeur de la Commissionspéciale, en consultation avec les membres du groupe de rédaction qui avait élaboré la premiere version du nouvel article XVI (Bossey, février 2004);

b)       l’examen des chiffres I a XV des actuels Constitution et Reglement a la lumiere des changements apportés a l’article XVI: Conduite des réunions;

c)       la présentation du nouvel article XVI au Comité central en février 2005 pour adoption (cf. proces-verbal du Comité exécutif, aout 2004, p. 61).

II. Documents soumis a décision

Quatre documents sont soumis au Comité central pour examen et décision:

a)       Document GEN 4.1

Article XVI révisé: Conduite des réunions. Le projet le plus récent inclut tous les amendements suggérés. En particulier, il comprend maintenant la possibilité de passer de la procédure du consensus a celle du vote. Mme Janice Love, Mme Jill Tabart et Mme Ann Glynn-Mackoul, principales rédactrices, ont travaillé en consultation avec les autres membres du premier groupe de rédaction et du personnel.

Le Comité central est invité a mettre en pratique la méthode du consensus selon ce nouvel article sur une base expérimentale et, vers la fin de sa session, a adopter le nouvel article XVI.

Le temps nécessaire a une introduction appropriée a la méthode du consensus, a la préparation des membres du Comité central et aux séances de formation des président(e)s des comités a été prévu dans le calendrier de travail.

b)       Document GEN 4.2

Nouvel article III.6: Comité permanent sur le consensus et la collaboration.   Apres étude attentive et a la lumiere de la maniere dont les membres du Comité directeur de la Commissionspéciale avaient décrit le rôle du “Comité permanent”, les responsables de la rédaction ont conclu qu’une référence a ce Comité dans le Reglement serait nécessaire et utile.

Le langage de ce nouvel article est emprunté directement au rapport final de la Commissionspéciale sur la participation des orthodoxes au COE tel qu’il a été adopté par le Comité central.

Le Comité central est invité a adopter ce nouvel article.

c)       Document GEN 4.3

Constitution et Reglement du COE . La version proposée introduit dans la Constitutionet le Reglement les changements nécessaires a la lumiere des nouvelles dispositions sur la conduite des réunions.

Toutefois, la tâche est assez complexe du fait que le Comité central devra poursuivre son travail sur les articles liés aux questions touchant la qualité de membre (cf. ordre du jour du Comité d’examen des directives I). En conséquence, les modifications apportées a ces articles ne sont pas incluses dans ce document et seront ajoutées au moment ou le Comité central devra prendre une décision a leur sujet.

Il est suggéré que le Comité central communique ses commentaires sur le travail accompli jusqu’ici et autorise le Comité exécutif a prendre acte de la version finale de la Constitutionet du Reglement avant de l’envoyer aux délégué(e)s a la Neuvieme Assemblée.

d)   Document GEN 4.4

Manuel de conduite des réunions du COE.  Ce document a pour but d’aider les délégué(e)s a l’Assemblée, les membres du Comité central et les participant(e)s aux réunions des organes consultatifs du COE a se familiariser avec la méthode du consensus.

Le Comité central est invité a commenter le manuel et a autoriser sa publication pour distribution aux délégué(e)s et autres participant(e)s a l’Assemblée