Système d'archivage des documents du COE

Le terme « document du COE » s'applique à des textes de nombreux types et niveaux d'autorité institutionnelle différents. Plusieurs centaines de ces textes ont été publiés entre la Huitième et la Neuvième Assemblée du COE (1998-2006) et sont disponibles sur ce site. 

Nous sommes occupés actuellement à transférer tous ces textes dans une banque centrale de données, le système d'archivage des documents du COE que vous voyez ici. Ce faisant, nous les classons selon la source (organisme émetteur), le type et le sujet. Ce processus prendra un certain temps ; en conséquence, la liste des documents accessibles que vous trouvez ci-après est loin d'être complète. 

Dans l'intervalle toutefois, un mécanisme de recherche parallèle vous permet d'accéder à tous les documents disponibles actuellement sur l'ensemble du site du COE.